COMMISSION DE CONCILIATION :
Gère les conflits du département et au sein du conseil.
Proposition d’appel à la Chambre Régionale Disciplinaire.
Eric DE BEL
Alexia RAYER
Michel LEBLANC
Eric PILLON-MAZZOCCO
Laurent LUCET
COMMISSION JURIDIQUE :
Vérification des contrats MK.
Contrats secrétaire et personnel du Conseil.
Application du Code de déontologie, exercice illégal.
Alain FALIZE
Claire MAILLARD-KUSAK
Valérie LEMPEREUR-CLAESEN
Alexia RAYER
COMMISSION FINANCIÈRE :
Contrôle du budget, achats matériels, location bureau, gestion secrétaire et personnel du Conseil, minoration des cotisations
Eric DEBEL
Alexia RAYER
Eric PILLON-MAZZOCCO
Odile OUDET
Alain FALIZE
